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numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sortie-canyon.com l’identité des différents
intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
PROPRIÉTAIRE
RIVOIRE Johan
RESPONSABLES DE PUBLICATION
RIVOIRE Johan (Gérant)
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
RÉALISATION
RIVOIRE Johan
HÉBERGEUR
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix, France
CRÉDITS PHOTOS
RIVOIRE Johan
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L’utilisation du site www.sortie-canyon.com implique la totale acceptation des conditions générales
d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à
tout moment. Les utilisateurs du site www.sortie-canyon.com sont donc invités à les consulter de
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maintenance technique peut être toutefois décidée par Johan RIVOIRE, qui s’efforcera alors de
communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sortie-canyon.com est mis à jour régulièrement par Johan RIVOIRE. De la même
façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Néanmoins, elles s’imposent
néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre
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Tous les informations indiquées sur le site www.sortie-canyon.com sont données à titre indicatif, et
sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sortie-
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apportées depuis leur mise en ligne.
CONTENUS ILLICITES
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, il est possible
de signaler tout contenu illicite. Pour cela, utiliser l’adresse suivante : « sortie.canyon@gmail.com »
en indiquant le lien vers le contenu que vous estimée illicites.
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et chacun des éléments créés (notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels) pour ce site sont la propriété exclusive de Johan RIVOIRE, celui-ci ne concédant aucune
licence, ni aucun droit autre que de consulter le présent site..
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des
éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de Johan RIVOIRE.
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matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.sortie-canyon.com
La possibilité de poser des questions dans l’espace contact est à la disposition des utilisateurs. Johan
RIVOIRE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé
dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux
dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant Johan RIVOIRE se réserve
également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur,
notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que
soit le support utilisé (texte, photographie...).
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Les données personnelles sont protégées par les lois n° 78-87, du 6 janvier 1978, n° 2004-801 du 6
août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande
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personnelles.Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sortie-canyon.com est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,
directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article
4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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